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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Vannes
Gestion domaniale
Favorable
Avis 20171502
Mairie de Vannes
Communication de préférence, par voie numérique, des documents suivants : 1) le document de...
24/05/2017
Irrecevable/Refus non établi
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Gestion domaniale