CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Vémars Favorable

  • Avis 20133436
    Mairie de Vémars
    Copie de tous les éléments ayant fondé la décision du maire d'exclure des services de la...
    10/10/2013 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Assistants maternels et familiaux crèches
  • Avis 20131147
    Mairie de Vémars
    Communication de l'extrait du bilan social 2009 ou 2011 relatif aux charges de fonctionnement et...
    28/03/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 28/03/2013 1 10/10/2013

Mots-clés

1 Assistants maternels et familiaux 1 Représentation 1 Territoriale 1 crèches

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page