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Mairie de Vémars

  • Avis 20153303
    Mairie de Vémars
    Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
    24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
  • Avis 20133436
    Mairie de Vémars
    Copie de tous les éléments ayant fondé la décision du maire d'exclure des services de la...
    10/10/2013 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Assistants maternels et familiaux crèches
  • Avis 20131147
    Mairie de Vémars
    Communication de l'extrait du bilan social 2009 ou 2011 relatif aux charges de fonctionnement et...
    28/03/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 28/03/2013 1 10/10/2013 1 24/09/2015

Mots-clés

1 Assistants maternels et familiaux 1 Contrats administratifs 1 Marché public 1 Représentation 1 Territoriale 1 crèches

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel
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