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Mairie de Tsingoni

  • Avis 20161286
    Mairie de Tsingoni
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des marchés passés par la...
    12/05/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20212579
    Mairie de Tsingoni
    Communication des éléments suivants, relatifs aux associations de protection animale ainsi...
    27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
  • Avis 20222686
    Mairie de Tsingoni
    23/06/2022 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 12/05/2016 1 27/05/2021 1 23/06/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Institution scolaire 1 Marché public 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 1 Industrie 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6
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