CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Trets

  • Avis 20175892
    Mairie de Trets
    Copie par envoi postal des documents suivants : 1) concernant les postes de Messieurs X et X...
    22/03/2018 Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Organisation des services 1 Territoriale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page