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Mairie de Tresses Affaire courante

  • Avis 20163919
    Mairie de Tresses
    Communication, si possible par voie dématérialisée, du document d'urbanisme en vigueur sur la...
    06/10/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20161173
    Mairie de Tresses
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le budget...
    14/04/2016 Favorable Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 14/04/2016 1 06/10/2016

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 POS-PLU

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable
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