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Mairie de Toulouse Loisirs

Avis 20183954
Mairie de Toulouse

Communication de tous documents administratifs relatifs aux cirques avec animaux installés sur...

28/02/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20183029
Mairie de Toulouse

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 20 août 1940.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20200730
Mairie de Toulouse

Réutilisation, dans le cadre de la production d'une série documentaire sur l'histoire du tueur...

16/07/2020 Incompétence/Privé Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20204632
Mairie de Toulouse

Communication de la copie électronique des conventions signées ou qui vont être signées entre la...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20216012
Mairie de Toulouse

Communication d'une copie du dossier de réinscription scolaire de son fils X à l’école X de Toulouse.

25/11/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens