Recherche - CADA

Mairie de Toulouse Culture Loisirs Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20150665
Mairie de Toulouse

Copie des tables décennales des naissances, mariages et décès pour la période de 1973 a 2002, et...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Archives État civil
Avis 20141722
Mairie de Toulouse

Communication de la déclaration de sinistre indiquant les circonstances de l'incident concernant...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Jeux Centre de loisirs Accident
Avis 20131015
Mairie de Toulouse

Copie des documents suivants concernant sa fille mineure, XXX XXX XXX : 1) le dossier par...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens