CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Thuir

  • Avis 20150342
    Mairie de Thuir
    Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
    05/03/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
  • Avis 20130582
    Mairie de Thuir
    Copie de préférence sous format électronique, de documents relatifs à la 2e modification du PLU...
    21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20124921
    Mairie de Thuir
    Copie des documents suivants : 1) l’arrêté du 11 octobre 2012, et le dossier relatifs au permis...
    10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/01/2013 1 21/02/2013 1 05/03/2015

Mots-clés

2 POS-PLU 1 Eau 1 Permis de construire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page