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Mairie de Thouars

Avis 20140012
Mairie de Thouars

Communication des documents suivants concernant le concours des jardins et potagers thouarsais...

13/02/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Conseil 20133291
Mairie de Thouars

Caractère communicable des documents suivants établis dans le cadre de l'examen d'un projet...

26/09/2013 Défavorable/Vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infractions Pollution Judiciaire