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Mairie de Talloires-Montmin

  • Avis 20194967
    Mairie de Talloires-Montmin
    Consultation des documents suivants : 1) le contrat passé avec l'exploitant d'un snack-bar sur...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20210142
    Mairie de Talloires-Montmin
    Communication, afin de satisfaire la requête du tribunal administratif de Grenoble dans le cadre...
    04/03/2021 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/03/2020 1 04/03/2021

Mots-clés

2 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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