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Mairie de Soustons Sans objet/Inexistant

  • Avis 20150907
    Mairie de Soustons
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) les convocations aux conseils municipaux...
    02/04/2015 Irrecevable/Abonnement Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20220186
    Mairie de Soustons
    Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant la gestion...
    17/02/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 02/04/2015 1 17/02/2022

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Environnement 1 Irrecevable/Abonnement 1 Sans objet/Communiqué
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Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

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