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Mairie de Soorts-Hossegor

Avis 20160024
Mairie de Soorts-Hossegor

Copie, de préférence au format électronique, des dossiers de demandes d'intervention pour des...

04/02/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20175081
Mairie de Soorts-Hossegor

Copie des document suivants concernant l'établissement recevant du public « hôtel Jo and Jo »...

25/01/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf diffusion publique Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention
Avis 20194821
Mairie de Soorts-Hossegor

Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) le plan d’occupation des sols, dans sa...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Favorable Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20226375
Mairie de Soorts-Hossegor

24/11/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine