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Mairie de Sollies-Toucas

  • Avis 20161465
    Mairie de Sollies-Toucas
    Copie de documents concernant la réalisation de 70 logements en programme mixte sur le site du...
    12/05/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Logement
  • Avis 20140603
    Mairie de Sollies-Toucas
    Communication du document administratif remis par un électeur, Monsieur X., prouvant sa...
    13/03/2014 Favorable Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/03/2014 1 12/05/2016

Mots-clés

1 Liste électorale 1 Logement

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Elections Politiques

Conclusions

2 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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