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Mairie de Savigny

Avis 20164144
Mairie de Savigny

Copie, sur clé USB, de l'enregistrement des débats du conseil municipal du 12 mai 2016.

03/11/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20160912
Mairie de Savigny

Consultation des registres chronologiques de publication, d'affichage et de notification des...

31/03/2016 Sans objet Vie Publique/Vie Locale
Avis 20154181
Mairie de Savigny

Consultation des documents suivants : 1) le registre des délibérations du conseil municipal,...

08/10/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20175778
Mairie de Savigny

Communication des documents suivants : 1) le dossier complet de demande de subvention au titre...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Cadastre
Avis 20131976
Mairie de Savigny

Consultation du permis de construire n° PC 07426008h003, sachant que le maire l'informe de la...

04/07/2013 Favorable Modalités D’Accès/Modalités Tarification des documents Support de communication