CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Saussines

  • Avis 20160777
    Mairie de Saussines
    Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
    17/03/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20193384
    Mairie de Saussines
    Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants, dont certains sont archivés, au...
    16/01/2020 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Modalités D’Accès / Modalités Permis de construire Risques naturels Support de communication
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 17/03/2016 1 16/01/2020

Mots-clés

1 Marché public 1 Permis de construire 1 Risques naturels 1 Support de communication

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Modalités D’Accès 1 Modalités

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page