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Mairie de Saussan

  • Avis 20162807
    Mairie de Saussan
    Copie du dossier de demande de permis de construire délivré le 5 mars 1984 à Madame X concernant...
    07/07/2016 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20144258
    Mairie de Saussan
    Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis : 1) le projet de...
    27/11/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
  • Avis 20173061
    Mairie de Saussan
    Consultation des documents suivants : 1) le compte administratif 2016 ; 2) le compte de gestion...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Taxe d’habitation et taxes foncières
  • Avis 20130233
    Mairie de Saussan
    Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire déposé par M. XXX le 6...
    07/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20232551
    Mairie de Saussan
    01/06/2023 Favorable Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
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Séances

1 07/02/2013 1 27/11/2014 1 07/07/2016 1 31/12/2017 1 01/06/2023

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Budgets et comptes 1 POS-PLU 1 Taxe d’habitation et taxes foncières 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Inexistant 1 Sans objet/Perdu
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