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Mairie de Sainte-Maxime Sans objet/Communiqué

Avis 20131865
Mairie de Sainte-Maxime

Communication des documents suivants, relatifs au lotissement du domaine de la Nartelle situé...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210362
Mairie de Sainte-Maxime

Communication des documents suivants : 1) le courrier de la direction de la police municipale en...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20220203
Mairie de Sainte-Maxime

Communication des documents suivants, dans le cadre du refus de permis de construire de son...

17/02/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire