CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Sainte-Anne (Guadeloupe)

  • Avis 20202270
    Mairie de Sainte-Anne (Guadeloupe)
    Copie, le cas échéant, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil...
    24/09/2020 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
  • Avis 20212678
    Mairie de Sainte-Anne (Guadeloupe)
    Communication, de préférence par voie informatique (excel, csv, odt ou au format pdf) des...
    27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
  • Avis 20202749
    Mairie de Sainte-Anne (Guadeloupe)
    Copie, à ses frais, le cas échéant, aux tarifs fixés par la délibération du conseil municipal,...
    08/10/2020 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Rémunération
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 24/09/2020 1 08/10/2020 1 27/05/2021

Mots-clés

2 Rémunération 2 Territoriale 1 Carrière 1 Effectif 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page