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Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu

Avis 20151468
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu

Copie des documents suivants, qu'il se propose de venir photographier ou numériser sur...

07/05/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale Budgets et comptes
Avis 20153541
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu

Copie, de préférence au format numérique ou papier, des documents suivants : 1) le schéma...

17/09/2015 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20134393
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux...

07/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130836
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu

Communication, de préférence par courriel, CD-ROM ou clé USB, de la mise à jour du schéma...

25/07/2013 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau