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Mairie de Saint-Raphaël Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20161386
Mairie de Saint-Raphaël

Copie d'éléments relatifs à la rue des Marbres, voie privée du lotissement de la société La...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20124516
Mairie de Saint-Raphaël

Copie des documents suivants : 1) le permis de construire relatif à la résidence Les Camélias...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire