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Mairie de Saint-Raphaël Sans objet/Inexistant

Avis 20153115
Mairie de Saint-Raphaël

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 08311811C0140 délivré le 25 octobre...

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153813
Mairie de Saint-Raphaël

Copie de documents suivants : I - relatifs au permis de construire n° 083118109CO122 délivré le...

24/09/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131548
Mairie de Saint-Raphaël

Copie du rapport qu'avait dû établir la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20184636
Mairie de Saint-Raphaël

Copie de la délibération prise par le conseil municipal concernant l'obligation faite aux...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019