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Mairie de Saint-Maur-des-Fossés Enseignement

  • Avis 20133794
    Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
    Communication des documents suivants relatifs au club sportif de la Marne : 1) le budget et...
    24/10/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives Subvention
  • Avis 20130340
    Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
    Copie de la convention conclue avec le club sportif de la Marne relative au financement par la...
    20/06/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives Subvention
  • Avis 20230136
    Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
    16/02/2023 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 20/06/2013 1 24/10/2013 1 16/02/2023

Mots-clés

2 Activités sportives 2 Subvention 1 Institution scolaire

Thèmes

1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 2 Loisirs 2 Sport 3 Culture

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée
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