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Mairie de Saint-Joseph (972)

Avis 20162032
Mairie de Saint-Joseph (972)

Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...

09/06/2016 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Contrats administratifs
Avis 20162149
Mairie de Saint-Joseph (972)

Communication des délibérations du conseil municipal de l'année 2010.

23/06/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20221514
Mairie de Saint-Joseph (972)

12/05/2022 Favorable/Article L311-9 Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil