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Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines Marché public Favorable

  • Avis 20165551
    Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) l'autorisation ou la...
    19/01/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Favorable Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Budgets et comptes Marché public Effectif
  • Avis 20152858
    Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le dossier de...
    30/07/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/07/2015 1 19/01/2017

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Effectif 1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant
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