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Mairie de Saint-Denis Sans objet/Communiqué

  • Avis 20161162
    Mairie de Saint-Denis
    Communication des documents suivants : 1) les documents justifiant de l'affichage et de la...
    28/04/2016 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
  • Avis 20175439
    Mairie de Saint-Denis
    Copie intégrale de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X en date du 14 janvier 1939.
    08/02/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
  • Avis 20185656
    Mairie de Saint-Denis
    Communication des documents suivants concernant sa cliente, anciennement employée au sein du...
    31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Retraite
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 28/04/2016 1 08/02/2018 1 31/08/2019

Mots-clés

1 Etat civil 1 POS-PLU 1 Retraite

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Archives 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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