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Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20164909
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Copie des arrêtés dérogatoires concernant les manifestations organisées par la mairie, de jour...

15/12/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20170414
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Copie des documents suivants relatifs à des nuisances sonores : 1) l'arrêté dérogatoire...

23/03/2017 Favorable Favorable/Sauf judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20175266
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Copie des arrêtés dérogatoires à la règlementation sonore et des prescriptions relatives aux...

25/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20181431
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Communication des dossiers techniques amiante des bâtiments construits avant le 1er juillet 1997...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20190420
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Copie des arrêtés dérogatoires à la règlementation sonore et des prescriptions relatives aux...

26/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Spectacle