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Mairie de Saint-Cyprien (24)

  • Avis 20154498
    Mairie de Saint-Cyprien (24)
    Copie du titre d'autorisation concernant la déclaration préalable de travaux de Madame X sur la...
    22/10/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20174122
    Mairie de Saint-Cyprien (24)
    Consultation des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de PLU ; 2) le dossier relatif...
    16/11/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Conseil 20220903
    Mairie de Saint-Cyprien (24)
    31/03/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 22/10/2015 1 16/11/2017 1 31/03/2022

Mots-clés

1 Enquête publique 1 POS-PLU 1 Permis de construire

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué
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