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Mairie de Saint-Clément

  • Avis 20125119
    Mairie de Saint-Clément
    Communication de l'enquête réalisée auprès des administrés mentionnant qu'il n'a lui-même pas...
    24/01/2013 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
  • Avis 20195924
    Mairie de Saint-Clément
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les bordereaux de paiement émis...
    30/06/2020 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/01/2013 1 30/06/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Eau

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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