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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Saint-Cirgues-en-Montagne
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Irrecevable/Refus non établi
Avis 20133689
Mairie de Saint-Cirgues-en-Montagne
Communication des éléments suivants : 1) le classement du chemin de Fioule Bise au château des...
26/09/2013
Favorable
Irrecevable/Refus non établi
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Infrastructures routières