Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Saint-Cirgues-en-Montagne
Infrastructures routières
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Favorable
Avis 20133689
Mairie de Saint-Cirgues-en-Montagne
Communication des éléments suivants : 1) le classement du chemin de Fioule Bise au château des...
26/09/2013
Favorable
Irrecevable/Refus non établi
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Infrastructures routières