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Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur

  • Avis 20155567
    Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur
    Copie des éléments suivants : 1) les dossiers relatifs aux permis de construire des maisons...
    17/12/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20142183
    Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur
    Copie des documents suivants : 1) la délibération portant recrutement d'un adjoint...
    03/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Carrière
  • Avis 20141233
    Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'arrêté ou le contrat relatif au...
    29/04/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 29/04/2014 1 03/07/2014 1 17/12/2015

Mots-clés

2 Carrière 2 Territoriale 1 Effectif 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué
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