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Mairie de Saint-Bon-Tarentaise

Avis 20160202
Mairie de Saint-Bon-Tarentaise

Copie des dossiers de demande de permis de construire concernant les constructions suivantes...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155219
Mairie de Saint-Bon-Tarentaise

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la location d'un local...

03/12/2015 Incompétence/Privé Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151717
Mairie de Saint-Bon-Tarentaise

Copie, de préférence par courriel, de la délibération du conseil municipal portant sur la vente...

21/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale