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Mairie de Saint-Avé

  • Avis 20124973
    Mairie de Saint-Avé
    Copie des procès-verbaux du conseil municipal et de l'ensemble des documents relatifs au projet...
    24/01/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Conseil 20223450
    Mairie de Saint-Avé
    07/07/2022 Favorable Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/01/2013 1 07/07/2022

Mots-clés

1 Marché public 1 POS-PLU

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué
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