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Mairie de Saint-Augustin Affaire courante

  • Avis 20171521
    Mairie de Saint-Augustin
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le projet de Plan local...
    08/06/2017 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20163060
    Mairie de Saint-Augustin
    Communication de la liste nominative des conseillers municipaux précisant leur adresse.
    08/09/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20154176
    Mairie de Saint-Augustin
    Communication d'une copie des études menées par le Conseil d'architecture, d’urbanisme et de...
    08/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Equipements collectifs Infrastructures routières
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 08/10/2015 1 08/09/2016 1 08/06/2017

Mots-clés

1 Equipements collectifs 1 Infrastructures routières 1 POS-PLU 1 Risques naturels

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué
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