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Mairie de Saint-Alban-Leysse

  • Avis 20164179
    Mairie de Saint-Alban-Leysse
    Communication du rapport d'audit réalisé par la police nationale relative à la mise en place de...
    03/11/2016 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance
  • Avis 20124066
    Mairie de Saint-Alban-Leysse
    Communication des justificatifs des courriers de convocation adressés aux conseillers municipaux...
    22/11/2012 Favorable Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20184948
    Mairie de Saint-Alban-Leysse
    Communication, dans le cadre d'un arrêté pris par le maire le 5 juillet 2018, des documents...
    31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 22/11/2012 1 03/11/2016 1 31/08/2019

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Vidéosurveillance

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Publique 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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