Recherche - CADA

Mairie de Sète Infrastructures routières

Avis 20170149
Mairie de Sète

Copie de tous documents relatifs au chemin rural 45-4 classé dans les chemins non reconnus...

23/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20171570
Mairie de Sète

Communication de cartes du réseau de la voirie, à savoir deux planches au 1/5000e, dont...

31/12/2017 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20124401
Mairie de Sète

Communication du document sur lequel est précisé le statut et la destination actuelle de la voie...

20/12/2012 Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières