Recherche - CADA

Mairie de Sète Sans objet/Communiqué

Avis 20170105
Mairie de Sète

Copie de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier médical présenté au comité médical...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Territoriale
Avis 20131192
Mairie de Sète

Copie des documents suivants concernant les recrutements de Monsieur XXX XXX et de Madame XXX,...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20180608
Mairie de Sète

Communication par voie électronique, de préférence au format CD-ROM, des documents suivants...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190131
Mairie de Sète

Communication, dans le cadre du ravalement de façades de l'immeuble situé au X à Sète, effectué...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infractions