Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Roquevaire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20133998
Mairie de Roquevaire
Copie des porter à connaissance notifiés à la commune par les services de l'Etat en vue de...
24/10/2013
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU