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Mairie de Roquebillière

  • Avis 20175179
    Mairie de Roquebillière
    Copie de l'arrêté du 6 mars 2017 par lequel le maire a délivré à la X le permis de construire...
    31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20222864
    Mairie de Roquebillière
    23/06/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 23/06/2022

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

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