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Mairie de Roncq

  • Avis 20172877
    Mairie de Roncq
    Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
    21/07/2017 Irrecevable/Diffusion publique Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20183457
    Mairie de Roncq
    Communication des documents suivants, concernant l'école de musique : 1) la délibération du...
    31/12/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20185467
    Mairie de Roncq
    Communication des documents suivants : 1) le contrat ou l'arrêté d'engagement de Madame X ; 2)...
    31/08/2019 Favorable/Sauf appréciation Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/07/2017 1 31/12/2018 1 31/08/2019

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Territoriale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
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