Recherche - CADA

Mairie de Rochefort Sans objet/Communiqué

Avis 20171998
Mairie de Rochefort

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par remise en mains propres ou par envoi...

06/07/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160864
Mairie de Rochefort

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du contrat de sponsoring passé avec l'entreprise...

31/03/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20172399
Mairie de Rochefort

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal ou l'arrêté du maire...

07/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20176101
Mairie de Rochefort

Copie des contrats de sponsoring signés avec des concessionnaires automobiles concernant...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20185108
Mairie de Rochefort

Communication des documents suivants concernant la commune : 1) « les textes réglementaires qui...

27/06/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale