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Mairie de Roche-la-Molière Sans objet/Inexistant

  • Avis 20164028
    Mairie de Roche-la-Molière
    Communication des documents suivants : 1) concernant la société X, mutuelle communale : a) la...
    03/11/2016 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale Contrats administratifs
  • Avis 20152714
    Mairie de Roche-la-Molière
    Copie des documents suivants : 1) les documents relatifs aux vœux de la mairie : a) les...
    30/07/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/07/2015 1 03/11/2016

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué
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