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Mairie de Riez

  • Avis 20155227
    Mairie de Riez
    Copie des documents suivants : 1) la note d'honoraires de Maître X payée par la commune, à la...
    03/12/2015 Favorable Défavorable/Secret Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Avocats
  • Avis 20150021
    Mairie de Riez
    Copie du procès-verbal d'ouverture du chantier de restauration de l'Hôtel de Mazan.
    19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20140132
    Mairie de Riez
    Communication des documents – a) cahiers des charges, b) grilles de pondérations, c) notations,...
    13/02/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20132947
    Mairie de Riez
    Communication des documents relatifs à la traçabilité des déchets contenant de l'amiante...
    12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
  • Avis 20134157
    Mairie de Riez
    Copie des documents suivants : 1) les permis de démolir concernant les parcelles de Monsieur...
    07/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

1 12/09/2013 1 07/11/2013 1 13/02/2014 1 19/02/2015 1 03/12/2015

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Avocats 1 Budgets et comptes 1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Pollution

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Economie 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

3 Favorable 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
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