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Mairie de Rezé Affaire courante

  • Avis 20152483
    Mairie de Rezé
    Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
    18/06/2015 Défavorable/Vie privée Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Réutilisation
  • Avis 20180299
    Mairie de Rezé
    Communication des documents suivants : 1) le bilan de fonctionnement et le bilan thermique...
    19/04/2018 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies fossiles
  • Avis 20190898
    Mairie de Rezé
    Communication de la liste électorale de la commune.
    26/09/2019 Défavorable Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 18/06/2015 1 19/04/2018 1 26/09/2019

Mots-clés

1 Energies fossiles 1 Liste électorale 1 Réutilisation

Thèmes

1 Agriculture 1 Régulation Économique 1 Economie 1 Industrie 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 1 Vie Publique 1 Elections Politiques

Conclusions

1 Défavorable 1 Défavorable/Vie privée 1 Incompétence/Privé
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