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Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer Sans objet/Communiqué

Avis 20171697
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer

Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune : 1) l'envoi à l'autorité...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20203652
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des comptes...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20211745
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer

Communication des détails du compte 60623 « Alimentation », page 11 du compte administratif ...

31/05/2021 Favorable/Sauf inexistant Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes