CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Quend

  • Avis 20165165
    Mairie de Quend
    Copie de l'étude d'impact concernant les nuisances sonores de la salle des fêtes Roger Noyon à...
    12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
  • Avis 20155696
    Mairie de Quend
    Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire,...
    07/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Eau
  • Avis 20130610
    Mairie de Quend
    Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...
    21/02/2013 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/02/2013 1 07/01/2016 1 12/01/2017

Mots-clés

1 Eau 1 Equipements collectifs 1 Politique et réglementation 1 Pollution

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

2 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page