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Mairie de Puilboreau Affaire courante

  • Avis 20151137
    Mairie de Puilboreau
    Copie de l'ensemble des réseaux souterrains existants sur les parcelles cadastrées ZD 563, ZD...
    23/04/2015 Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
  • Avis 20150615
    Mairie de Puilboreau
    Communication des documents suivants : 1) la déclaration d'intention de commencer les travaux...
    19/03/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20142043
    Mairie de Puilboreau
    Copie de documents relatifs à un bien immobilier cadastré parcelle ZD 561 situé 52 rue des...
    19/06/2014 Sans objet/Inexistant Défavorable/Vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 19/06/2014 1 19/03/2015 1 23/04/2015

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Équipements collectifs

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf sécurité
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