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  • Avis 20131981
    Mairie de Publier
    Copie de l'expertise pédologique concernant la parcelle dont ses clients sont propriétaires,...
    14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20131051
    Mairie de Publier
    Copie de l'ensemble des documents du dossier de PLU approuvé le 17 décembre 2012, notamment...
    14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20227065
    Mairie de Publier
    15/12/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Prévention
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 14/03/2013 1 14/05/2013 1 15/12/2022

Mots-clés

2 POS-PLU 1 Prévention

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Publique 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf préparatoire
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