Recherche - CADA

Mairie de Pressins Favorable

Avis 20165811
Mairie de Pressins

Copie, sur support informatique de type CD-ROM, des documents suivants : 1) le projet de PLU...

09/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171286
Mairie de Pressins

Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols (POS) de la commune : 1) le rapport de...

22/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20132767
Mairie de Pressins

Copie d'éléments relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération prescrivant la révision du...

12/09/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20236343
Mairie de Pressins

23/11/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières